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Considerant, qu'indépendamment des Maisons réligieuses abandonnées, dont les biens sont acquis & consiqués au profit de la Republique, il ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Haussmann, Nicolas ; Dubois, François Louis Esprit ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Sinsteden, ...
Aix la Chapelle, 31. März 1795
Je vous adresse ci-joint, Citoyens, plusseurs exemplaires d'un Arrêté des Représentans du Peuple, près les Armées du Nord & de Sambre & Meuse, ...
Déniot, ... ; Haussmann, Nicolas ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Brill, J. H. ; Stengel, J. A.
Bonn, 31. Oktober 1794
Sur les observations du Directeur des Postes de Bruxelles, Arrêtent ...
Laurent, Jean Blaise Antoine ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Gouman, A. J.
[Bruxelles] : Hayez, 1794
Informés que des officiers & Agens des Armées se permettent de maltraiter & de méconnoitre les autorités civiles étabiles dans les pais conquis, ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Haussmann, Nicolas ; Roberjot, Claude ; Gerold, Bernhard Franz Jospeh von ; Eichhoff, Johann J. ; Holthof, ...
Bonn, 28. Januar 1795
Les Représentans du peuple Dubois & Roberjot près les Armée de Sambre Meuse & du Nord. - Considérant que l'arrêté des Représentans ...
Dubois, Pierre ; Roberjot, Claude ; Caselli, Louis Pierre ; Haussmann, Nicolas ; Gillet, Jean Claude Michel ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Caselli, Louis Pierre ; Gerolt, Bernhard Franz Joseph von ; Eichhoff, Johann J. ; Eilender, Peter Josef
Bonn, 4. April 1795
Voulant réunir dans un même Arrêté toute les dispositions relatives au Recouvrement, ...
Haussmann, Nicolas ; Portiez, Louis François René ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Dorsch, Anton J. ; Guepard, Auguste
Bruxelles, 1794
Vu les Pieces qui nous ont été adresses par le Général Favereau, commandant à Namur
Briez, Philippe Constant Joseph ; Frison, André Joseph
[Bruxelles] : Hayez, 1794
Voulant accélérer le payment des Requisitions, ainsi que de toutes les matières, Marchandiles & denreés fourniers & livrées ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Gillet, Jean Claude Michel ; Brill, J. H. ; Stengel, J. A.
Bonn, 27. Oktober 1794
Art. I Tous les Cordonniers du Ressort de l'Administration Centrale de la Belgique & rous les ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Haussmann, Nicolas ; Joubert, Louis ; Lamotze, Jasmin ; Dorsch, Anton J. ; Guepard, Auguste
Bruxelles, 1794
Les versemens de Métail & d'Orge non mondée faits par les Communes ou par les particuliers, soit ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Descamps, ... ; Siméon, ... ; Sinsteden, ...
Bruxelles, 1795
Voulant accélérer le payement des Réquisitions, ainsique de toutes les Matières ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Gillet, Jean Claude Michel ; Vaillant, Jacques Louis Nicolas
1794
Considérant que d'après les différentes plaintes qui leuront été portées, ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Gillet, Jean Claude Michel ; Vaillant, Jacques Louis Nicolas
Bruxelles, 1794
Toutes les propriétés mobiliaires & immobiliaires existantes dans la Belgique & autres ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Haussmann, Nicolas ; Portiez, Louis François René
Bruxelles, 1794
Sur le rapport qui leur a été fait, que plusieurs absens du Pays conquis, ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Haussmann, Nicolas ; Portiez, Louis François René
Bruxelles, 1794
Voulant pourvoir d'une maniere aussi prompte qu'assurée à la subsistance des Armées ...
Briez, Philippe Constant Joseph ; Joubert, Louis ; Dorsch, Anton J. ; Siméon, ... ; Cromm, Nikolaus ; Vossen, Johann Joseph Andreas ; Huberty, C. J. ; Petit-Bois, Agathon Pinot ; Guepard, Auguste
Bruxelles, 1794
Considérant que d'après différentes plaintes qui leurs ont été portées, relativement aux Réquisitions faites pour le compte de la République par des Agens ...
Gillet, Jean Claude Michel ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Brill, J. H. ; Stengel, J. A.
Bonn, 31. Oktober 1794
Plus d'une fois vous avez émis le vœu d'être réunis à la République Française ...
Lacoste, Jean Baptiste ; Portiez, Louis François René ; Berlier, Théophile ; Ducos, Roger ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Haussmann, Nicolas
Bruxelles, 1794
Depuis long tems vous demandez, que la barriere étabile entre votre Pays & le Territorie de la République soit lévée ...
Berlier, Théophile ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Lacoste, Jean Baptiste ; Portiez, Louis François René ; Ducos, Roger ; Haussmann, Nicolas
Bruxelles, 1794
En exécution de l'article 1er: de 1 Arrêté du 29 Brumaire dernier, toutes les Propriétés ...
Haussmann, Nicolas ; Portiez, Louis François René ; Briez, Philippe Constant Joseph ; Dorsch, Anton J. ; Guepard, Auguste
Bruxelles, 1794